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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN MARC SINAN - J.M.S
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JMS SINAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JMS SINAN
"JEAN MARC SINAN" - J.M.S., société anonyme française, 45, avenue George V, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1257092
Date de dépôt :
11/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1994
JMS SINAN de JEAN MARC SINAN - J.M.S

Présentation de la marque JMS SINAN

Déposée le 11 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) JEAN MARC SINAN - J.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JMS SINAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN MARC SINAN - J.M.S - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FEDIT-LORIOT. - France.

La marque JMS SINAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMS SINAN est expirée depuis le 11 janvier 1994.

JEAN MARC SINAN - J.M.S a également déposé les autres marques suivantes : POKER , JEAN MARC SINAN , SINAN , MONSONGE


"JEAN MARC SINAN" - J.M.S., société anonyme française, 45, avenue George V, 75008 PARIS. - France


SA FEDIT-LORIOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164520 - Publication au BOPI 1993-10-25

Inscription - Gage constitué n°34793 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°14422 - Publication au BOPI

Parfumerie notamment eau de toilette et parfum.